Face aux évolutions significatives du paysage concurrentiel de la télévision, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé de réaliser une nouvelle étude portant sur la circulation des œuvres audiovisuelles d’expression originale française (EOF). Une première synthèse de ce document a été publiée en avril 2010 accompagnée de différentes propositions de mesures propres à faciliter la circulation des œuvres (propositions adoptées en assemblée plénière du 26 avril 2010).
En réponse à cette consultation, onze contributions ont été adressées au Conseil, provenant d’éditeurs de services de télévision et d’organisations professionnelles du secteur de la production, de la diffusion et de la distribution de programmes audiovisuels. Les observations ainsi recueillies ont permis au Conseil de compléter son analyse et de formuler des propositions définitives.
Source : http://www.csa.fr - [en ligne] Consulté le 15/09/2010
► Sur ce sujet, le centre de documentation propose notamment : Production, promotion et diffusion cinématographiques et audiovisuelles – Vol.I : Le bilan et Vol.II : Le cadre réglementaire (Bruxelles, Centre du Cinéma et de l’Audiovisuel de la Communauté française de Belgique, 2010)
